Jean-Pierre Bayle

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jean-Pierre Bayle président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:	présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

date_debut="2020-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president

JORFTEXT000042206361 (source JORF)

reconduction

05 Août 2020 05/08/2020

De:	Bayle (Jean-Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016 SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES Corps des officiers logisticiens des essences Au grade de commandant de réserve
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"

JORFTEXT000034209601 (source JORF)

nomination

19 Mars 2017 19/03/2017

De:	Jean-Pierre BAYLE
Objet:	président de la Commission du secret de la défense nationale
Remplace:	Mme Evelyne RATTE
Groupe:	Commission consultative du secret de la défense nationale

president

JORFTEXT000034074549 (source JORF)

nomination

23 Février 2017 23/02/2017

De:	Bayle (Jean-Pierre)
Objet:	pour l'année 2016, les officiers de réserve SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES Corps des officiers logisticiens des essences Pour le grade de commandant de réserve Le capitaine de réserve
Groupe:	Service des essences des armées

corps="Officiers logisticiens des essences"

JORFTEXT000034068594 (source JORF)

promotion

21 Février 2017 21/02/2017

De:	Bayle (Jean-Pierre, Germain, Henri) président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 20 mars 2008
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-20"

JORFTEXT000032891544 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2016 14/07/2016

De:	Bayle (Jean-Pierre) président de chambre à la Cour des comptes
Objet:	président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president

JORFTEXT000029358326 (source JORF)

nomination

13 Août 2014 13/08/2014

De:	Bayle (Jean-Pierre) capitaine ; 37 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:	Service des essences des armées

ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000028154477 (source JORF)

nomination

05 Novembre 2013 05/11/2013

De:	Bayle (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2013-09-28"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000027714565 (source JORF)

admission

17 Juillet 2013 17/07/2013

De:	Bayle (Jean-Pierre, Germain, Henri) président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 4 septembre 2002
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-04"

JORFTEXT000025789227 (source JORF)

promotion

03 Mai 2012 03/05/2012

De:	Jean-Pierre Bayle président de la Mission laïque française, titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger 2. Au titre des représentants des organismes gestionnaires d'établissements conventionnés b) Mission laïque française
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000020499307 (source JORF)

nomination

10 Avril 2009 10/04/2009

De:	Jean-Pierre BAYLE conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de chambre

date_debut="2009-03-27"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

JORFTEXT000020440085 (source JORF)

nomination

27 Mars 2009 27/03/2009

De:	Bayle (Jean-Pierre, Germain) conseiller maître à la Cour des comptes ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000018038493 (source JORF)

nomination

31 Janvier 2008 31/01/2008

De:	Jean-Pierre Bayle conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000266682 (source JORF)

désignation

09 Mars 2006 09/03/2006

De:	Jean-Pierre Bayle titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du 23 décembre 2003 3. Au titre des représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés b) Représentants de la Mission laïque française
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000627935 (source JORF)

nomination

14 Avril 2005 14/04/2005

De:	Jean-Pierre Bayle conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000248250 (source JORF)

désignation

28 Janvier 2004 28/01/2004

De:	Bayle (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger Au titre de la Mission laïque française Titulaire
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000605679 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2003 16/12/2003

De:	Bayle (Jean-Pierre) président de la mission laïque française ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

nomination

02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Jean-Pierre Bayle conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	pour siéger à la Chambre nationale de discipline des architectes Suppléant
Groupe:	Chambre nationale de discipline des architectes

date_debut="2002-01-01"
duree="deux ans"
suppleant

JORFTEXT000000776361 (source JORF)

désignation

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Bayle (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger Au titre de la Mission laïque française (MLF) Suppléant
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000773348 (source JORF)

nomination

27 Décembre 2001 27/12/2001

De:	Bayle (Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="2001-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

JORFTEXT000000589957 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2001 13/07/2001

De:	Bayle (Jean-Pierre, Georges) ingénieur en chef de l'armement; 28 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Sans traitement DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

legion_honneur
annees_service="28"

JORFTEXT000000555628 (source JORF)

nomination

02 Juillet 1995 02/07/1995